L'Officiel Juridique du Sport

Par un arrêté du 14 mai 2009, la section 1 du chapitre II du titre IV du livre Ier des...

Un décret du 15 mai 2009 vient apporter un certain nombre de modifications dans la partie réglementaire du Code du...

Spécialisée en droit du travail, Mary-Daphné Fishelson est depuis de nombreuses années l'avocate des acteurs du monde du cheval. Au...

La Cour d'appel de Paris a considéré que l'opérateur historique pouvait subordonner l'abonnement à la chaîne sportive à son offre...

Dans un arrêt important du 30 mars 2009, le Conseil d'Etat indique que l'arrêté du 2 octobre 2007, pris en...

Un arrêté du 26 mars 2009 autorise au titre de l'année 2009 l'ouverture de trois concours pour le recrutement des...

Deux arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation, le 11 mars 2009, reviennent sur les éléments...

L'exploitant d'un établissement d'activité physique et sportive titulaire d'une autorisation d'exercer sous l'empire de la législation antérieure qui omet de...

Un arrêté en date du 27 février 2009 est venu modifier l'annexe II-1 Titres et diplômes de l'article A. 212-1...

Mens sana in corpore sano sont les mots qui pourraient caractériser Grine Lahreche. Encore récemment, il évoluait en première division...