Droit du sport

La victoire du Paris Saint-Germain face à l’Inter Milan en finale de la Ligue des Champions 2025 soulève une question...

Le Gouvernement rend public l’avis du Conseil d’État sur le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et...

Marie Barsacq a présenté, jeudi 15 mai en conseil des ministres, le « projet de loi relatif à l’organisation des...

Interpellé sur le sujet mardi 13 mai sur TF1, Emmanuel Macron s’est prononcé contre le port de tout signe religieux...

Le 19 mars 2025, Amaury Sport Organisation (ASO) et Société du Tour de France (STF) ont remporté une étape potentiellement...

Le 10 juin, le Sénat examinera une proposition de loi sur la gouvernance du sport professionnel. Elle vise notamment à...

L’arrêt « Arce » (1) assimile les athlètes aux consommateurs pour autant qu’ils ou elles se font épauler par des...

La proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel sera étudiée par le...

La proposition de loi visant à réformer le sport professionnel portée par les sénateurs Michel Savin (LR) et Laurent Lafon...

Dans un décret en date du 11 février 2025 (1), le président des États-Unis, Donald Trump, vient d’élever une notion...