Voilà l'une des mesures phares qui figurent dans la nouvelle mouture du projet de loi d'orientation des mobilités (LOM) : inscrire l’ensemble des vélos dans un ...
La cour d’appel de Montpellier confirme la première décision. L’Usap doit payer sans délais la somme de 319.197 euros à l’Urssaf, ainsi que l’avait décidé les a...
L'ex-médecin de l'équipe BigMat-Auber93 a été condamné par le tribunal de Créteil (Val-de-Marne) à une peine de trois mois de prison avec sursis et une amende d...
Un des protagonistes majeurs du «footballgate» en Belgique, l'agent de joueurs Dejan Veljkovic, a été remis en liberté suite à un compromis avec la justice. L’i...
Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l'Officiel juridique du sport en cliquant sur le lien ci-dessous. Cet accès est exclusivement réservé aux ab...
Le club héraultais de handball, qui invoquait un préjudice « d'image » a été définitivement débouté de sa demande de constitution de partie civile.
L...
Le gouvernement, l'Assemblée Nationale et le Sénat continuent de se passer la patate chaude. Les sénateurs adoptent la défiscalisation permanente des primes ver...
La Ministre des sports Roxana Maracineanu a présenté au Premier ministre son projet pour réorganiser le modèle du sport français avec la création de l’Agence du...
Protestation du mouvement sportif, changement à la tête du ministère des Sports, baisse du budget présenté dans la loi de finances 2019... l’actualité a passé s...
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez que des cookies soient utilisés afin d’améliorer votre expérience d’utilisateur et de vous offrir des contenus personnalisés.Ok
