Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.134

Voilà l'une des mesures phares qui figurent dans la nouvelle mouture du projet de loi d'orientation des mobilités (LOM) : ...

La cour d’appel de Montpellier confirme la première décision. L’Usap doit payer sans délais la somme de 319.197 euros à ...

L'ex-médecin de l'équipe BigMat-Auber93 a été condamné par le tribunal de Créteil (Val-de-Marne) à une peine de trois mois de ...

Un des protagonistes majeurs du «footballgate» en Belgique, l'agent de joueurs Dejan Veljkovic, a été remis en liberté suite à ...

Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l'Officiel juridique du sport en cliquant sur le lien ci-dessous. ...

Le club héraultais de handball, qui invoquait un préjudice « d'image » a été définitivement débouté de sa demande de constitution ...

Le gouvernement, l'Assemblée Nationale et le Sénat continuent de se passer la patate chaude. Les sénateurs adoptent la défiscalisation permanente ...

La Ministre des sports Roxana Maracineanu a présenté au Premier ministre son projet pour réorganiser le modèle du sport français ...

Protestation du mouvement sportif, changement à la tête du ministère des Sports, baisse du budget présenté dans la loi de ...