Cotisations sociales. Rémunération bénéficiant de larrêté de juillet 1994 : mise au point ministérielle.
Larrêté du 27 juillet 1974 a créé un régime dérogatoire du droit commun, en matière de cotisations sociales, pour les ...
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La ville de Montréal (Québec, Canada) a été désignée par 17 voix (contre 15 à Lausanne) par le conseil de ...
On sait que linstruction fiscale «Bénévoles» de mars 2001 précisant le nouvel article 200 du code général des impôts permet ...
La capitale de lInde, New Delhi, sapprête à accueillir, du 3 au 11 novembre, les premiers jeux afro-asiatiques, auxquels prendront ...
Alors que les négociateurs de la future convention collective des métiers du sport saccorderont peut-être dans les prochains mois pour ...
A moins de six mois de louverture des Jeux dhiver de Salt Lake City (du 8 au 24 février 2002), ...
Les PME doivent verser une participation obligatoire minimum pour la formation professionnelle soit à un OPCA, soit au Trésor public.- ...
Ladoption par le Conseil de lEurope dune recommandation sur la prévention du racisme, de la xénophobie et de lintolérance raciale ...
A moins de dix mois du début de la coupe du monde de football le 31 mai 2002, le groupe ...
Le projet dintroduction en bourse de 35% du capital de la Juve, approuvé par IFI, la société holding de la ...
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