Étiquette : Collectivités territoriales

Le Conseil général du Haut-Rhin annonce qu'il aidera les communes ou regroupements de communes qui se doteront de terrains de ...

Le Conseil général des Deux-Sèvres est doté d'un budget global de 368 millions d'euros en 2007 (114 millions d'euros en ...

Le manque de neige étant persistant, nombreuses sont les stations de moyenne altitude qui doivent fermer leurs domaines et retarder ...

Situé à Marnes-la-Coquette, le Haras de Jardy est un terrain de sport prisé qui compte 2.500 cavaliers et 200 chevaux ...

Un sénateur a interrogé le ministre délégué à l'aménagement du territoire sur le financement des équipements structurants sportifs, qui, dans ...

L'affaire n'est pas terminée mais une chose semble désormais certaine : le projet du grand stade de Nice de 32000 ...

Un arrêté prévoit que les épreuves de l'examen professionnel exceptionnel d'accès au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques ...

Dans le cadre de l'application du décret du 17 juillet 2006 relatif à la publication par voie électronique des subventions ...

Une subvention publique accordée à une association sportive peut être annulée si, au moment de son versement, le bénéficiaire ne ...

La victime d'un accident de ski dispose d'un recours à l'encontre de la commune dont la prescription quadriennale est interrompue ...