Départements et CNOSF s’inquiètent
Les départements et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) s'inquiètent de la suppression de la clause de compétence ...
Les départements et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) s'inquiètent de la suppression de la clause de compétence ...
La suppression de la clause de compétence générale pour les régions et les départements est au cur des préoccupations du ...
Outre la présentation de son rapport d'activités pour l'année 2009, la Maison du sport français s'active ardemment depuis quelques jours. ...
La maison du sport français a présenté il y a quelques jours son rapport d'activités pour l'année 2009. Une année ...
L'Assemblée Nationale a adopté le 6 avril 2010 le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à ...
Le Sénat a adopté les 23 et 24 février derniers le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence ...
La mort causée par le sport, directement ou indirectement, est un échec, souligne Alain Calmat, président de la Commission médicale ...
Le biathlète Vincent Defrasne, champion olympique en 2006, a été désigné porte-drapeau de la délégation française pour les Jeux Olympiques ...
A l'occasion de la traditionnelle présentation des voeux du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF), Denis Masseglia, le président ...
L'article L. 141-5 du Code du sport institue un régime de protection autonome qui interdit à quiconque de déposer à ...
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