Omnisports
Examen par la Commission européenne de la légalité des aides publiques pour les stades de l’Euro 2016
La Commission européenne étudie actuellement les différents modes de financement pour la construction et la rénovation des stades de l'Euro...
Lire cet articleJuge étatique vs Juge sportif : la Cour de cassation tranche
La clause compromissoire au profit de la FIFA, insérée dans un contrat conclu entre deux clubs à loccasion du transfert...
Lire cet articleCanal+ Sport conserve sa position
Canal+ Sport renforce sa position de leader sur sa thématique parmi les chaînes du câble et du satellite, dans un...
Lire cet articleLe Conseil de l’Union européenne approuve la révision du Code de l’AMA
Les 25 et 26 février 2013, le Conseil de l'Union européenne a approuvé le texte de révision du Code mondial...
Lire cet articleLe Conseil National du Sport, 3e version
La ministre des sports Valérie Fourneyron installera en mai le Conseil National du Sport (CNS), troisième version de l'instance de...
Lire cet articleL’Etat amorce le changement de cap
En janvier dernier, la Cour des comptes préconisait dans un rapport une réorientation de l'action de l'Etat dans le sport...
Lire cet articleEducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Deux arrêtés du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Ille-et-Vilaine en date du 21 février 2013...
Lire cet articleModifications du Code du sport relatives à des consultations de commissions administratives
Le 28 mars dernier, a été adopté un décret qui supprime, dans la partie législative du Code du sport, la...
Lire cet articleDiplômes sportifs – Modification du Code du sport
Un arrêté du 12 février 2013, publié au Journal officiel du 26 mars, modifie certaines dispositions réglementaires du Code du...
Lire cet articleNous avons un projet pour le handball
Suite de notre nouvelle rubrique basée sur le principe suivant : les mêmes questions posées à différents responsables ayant une...
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