L'Officiel Juridique du Sport

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Sous la houlette de Michel Savin, Sénateur LR de l’Isère et président du groupe d’études sénatorial «Pratiques Sportives et Grands...

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Après des années de résistance, la France monte sur le ring. Le ministère des Sports lance la première étape vers...

Les premières décisions du conseil d'administration de l’Agence nationale du sport (ANS) portent notamment sur le plan Aisance aquatique et...

Quel rôle et quelles perspectives pour le mouvement sportif dans le «Plan Mercredi» ? Pour répondre à ces interrogations, le ministère...

L'équipementier sportif allemand Adidas ne peut pas enregistrer comme marque dans l'Union Européenne ses trois bandes parallèles sur des vêtements...

Dans un arrêt rendu le 15 janvier 2019 (1), le Tribunal fédéral suisse rejette l’appel du CIO dans l’affaire « ...

Comme l’Argentin Lionel Messi, le Brésilien Neymar est pointilleux sur l’utilisation de son nom. Un Portugais voulait s’en servir pour...

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