L'Officiel Juridique du Sport

Saisie par le Conseil d’État italien dans une affaire impliquant la fédération italienne de football (FIGC), la Cour de Justice...

La marque « CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL 2016 » déposée en janvier 2011 par l'UEFA est nulle comme dépourvue de...

Le décret relatif aux avantages liés à la pratique du sport en entreprise a été publié le 30 mai au...

En Espagne, certains clubs de football professionnel sont toujours organisés sous forme d’organisation sans but lucratif alors que la plupart...

Retour sur la folle aventure de la Super Ligue ou « Super League » en version originale. Un projet très...

Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport en cliquant sur le lien ci-dessous....

Durant les Jeux olympiques de Tokyo cet été et ceux d’hiver à Pékin en 2022, les athlètes auront interdiction de...

La commission des Affaires juridiques du Parlement européen adopte un rapport d’initiative nommé « Organisation d’événements sportifs dans l’environnement numérique...

L’histoire est étonnante. Médaillé d’argent sur le marathon aux Jeux olympiques de 1904, à Saint-Louis (États-Unis), Albert Corey a été...

Les sénateurs adoptent plusieurs amendements qui renforcent la neutralité dans le sport dans le cadre du « projet de loi...