Equipement

Une instruction du ministère chargé des Sports présente l'actualisation des données du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de...

Dans le cadre du recensement des équipements sportifs (RES), le décret no 2006-992 du 1er août 2006 instaure une obligation...

Toute modification d'un stade qui n'est pas strictement indispensable ouvre droit à indemnisation pour l'atteinte portée au droit moral de...

Un sénateur a interrogé le ministre délégué à l'aménagement du territoire sur le financement des équipements structurants sportifs, qui, dans...

L'affaire n'est pas terminée mais une chose semble désormais certaine : le projet du grand stade de Nice de 32000...

Le tribunal administratif de Nice a définitivement annulé pour irrégularité le contrat passé pour la construction du futur grand stade...

Selon la Fédération des professionnels de piscine (FPP), à fin 2006, les Français sont presque 1,2 million à posséder une...

La vidéosurveillance dans les enceintes sportives n'est pas une obligation légale. Mais le choix de mettre en place un tel...

Un arrêté du 7 août 2006 précise les règles techniques et de sécurité relatives aux téléskis. Ces nouvelles règles sont...

Un décret adopté le 4 août 2006 précise la procédure de recensement des équipements sportifs en application de l'article L....