Droit du sport

Nul ne sait sur quoi va déboucher l'enquête ouverte aux États-unis pour corruption autour de la FIFA. Mais le scandale...

Le 19 mai dernier, lors de la dixième étape du Giro, une crevaison a coûté du temps à l'Australien Richie...

Avant d’être Avocate en droit du sport, Tatiana Vassine arpentait déjà les terrains de sport en tant que joueuse, éducatrice...

Un arrêt de la Cour administrative de Nantes (n°14NT01716, 11 juin 2015) permet de rappeler qu'en terme de fiscalité, un...

Le décret entérinant la liste des grands événements sportifs organisés en France bénéficiant de l'exonération de certains impôts et taxes...

Le projet de réforme s'est appuyé sur les travaux du Comité de pilotage statuts des sportifs de haut niveau, dirigé...

Il pourrait porter le nom de décret Luzenac. Si le club ariégeois, héros malheureux du feuilleton de l'été 2014, ne...

On y est presque. L'Assemblée nationale a adopté, à l'unanimité, une proposition de loi socialiste, soutenue par le secrétaire d'Etat...

Les ligues professionnelles se réjouissent du décret relatif au traitement des litiges en matière sportive qui constitue un progrès conséquent...

La FFR nous apprend ce vendredi que le Conseil d'Etat a rejeté le 17 avril dernier la requête en annulation...