Omnisports
Les plus hauts revenus du sport
Le magazine américain Sports Illustrated dresse la liste, très américaine, des sportifs au plus hautes revenus du monde, tous gains...
Lire cet articleAgenda
- Juriscup 2009. Comme chaque année, l'association Juris' Cup organise, le 17 septembre 2009, à côté de la traditionnelle régate,...
Lire cet articleJournal des diplômes
- DEJEPS Mention parapente. Un arrêté du 11 mai 2009 est venu modifier l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création...
Lire cet articleCaractère d’intérêt général reconnu aux grands stades
Dans le cadre de l'examen de la loi sur la Modernisation du tourisme, les députés ont adopté des dispositions visant...
Lire cet articleMise à disposition d’équipements sportifs et transparence de gestion des associations
A l'occasion d'une question posée par un député, le secrétaire d'État chargé des Sports a rappelé certains principes concernant la...
Lire cet articleMise en conformité de la loi française avec le Code mondial antidopage
Dans le cadre du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux...
Lire cet articleCommissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la Santé et des Sports
Un décret du 6 juin 2009 (D. n° 2009-631, 6 juin 2009, JO 7 juin, p. 2009) vient proroger pour...
Lire cet articleCommission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation
Un décret du 10 juin 2009 vient compléter la partie réglementaire du Code du sport concernant cette commission professionnelle consultative.Désormais,...
Lire cet articleLe sport est un produit anti-crise
Depuis de nombreuses années, les avocats Jacques Nataf et Fabienne Fajgenbaum travaillent en droit du sport aux côtés des organisateurs...
Lire cet articleLa Commission européenne critique le projet de loi français sur les paris sportifs
Le texte soumis fin mars au Conseil des ministres a fait l'objet d'un avis de la Commission européenne qui, à...
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