Omnisports
En bref
Lescrime mise sur la mixité. Marquée par le fiasco des jeux Olympiques de Londres où elle na pu ramener la...
Lire cet articlePleine nature: l’exemple de la Vendée!
Le ministère chargé des sports conduit depuis une douzaine dannées une politique de développement maîtrisé des sports de nature dont...
Lire cet articleEn bref
La FFM et la FFMC fermement opposées à la baisse de la vitesse sur les autoroutes. Lors de la dernière...
Lire cet articleEducateur sportif : le juge ne peut requalifier d’office des CDD en CDI
Si la qualification dun contrat de travail dont la nature juridique est indécise relève de loffice du juge, celui-ci ne...
Lire cet articleSi lassociation ne respecte pas la procédure, le licenciement sera dénué de cause réelle et sérieuse
Lemployeur qui invoque une faute grave, justifiant le licenciement dun salarié, doit la démontrer et respecter la procédure de licenciement...
Lire cet articlePas d’indemnité de licenciement pour un éducateur territorial des APS détaché auprès d’une association
Le statut de fonctionnaire territorial, encadré par larticle 66, alinéa, 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984,...
Lire cet articlePetit rappel des règles en matière de modification du contrat de travail
Si un employeur peut décider de modifier unilatéralement le contrat de travail dun salarié, il doit toutefois solliciter laccord de...
Lire cet articleEntretien avec Jean-Philippe Lhernould
Professeur de droit privé à luniversité de Poitiers depuis 2006, ancien vice-président en charge des ressources humaines, Jean-Philippe Lhernould est...
Lire cet articleRemise en question d’une décision fédérale : quel juge est compétent ?
Les décisions prises par une fédération sportive sur la sélection d'un sportif dans l'équipe nationale, dont font partie les décisions...
Lire cet articleFrance pari sportif cesse son activité
Le site France pari sportif (www.france-pari-sportif.fr), touché par le retrait de son agrément il y a deux semaines, cesse son...
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