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La volonté annoncée par Denis Coderre, secrétaire d’Etat au sport amateur du Canada, de développer le football dans ce pays...

Le tribunal administratif de Paris a condamné, dans une ordonnance de référé du 25 septembre, l’Etat, et plus précisément les...

Les statistiques de la Fédération de rugby : au 31 décembre 2000, elle comptait 224 femmes de plus qu’en 1999,...

Le litige opposant les différentes composantes de la Fédération d’équitation, confédérées depuis des années par des statuts non conformes aux...

La cour d’appel de Chambéry a confirmé les sanctions pénales à l’encontre de Bernard Chevalier et Jean-Pierre Bois, respectivement président...

Ce document constitue la synthèse d’une «recherche-action» interministérielle menée à partir de 1995 sur plusieurs sites urbains où ont été...

L’ajournement, fin de semaine dernière, des discussions UEFA-Union européenne sur le régime de transfert des footballeurs, à la demande de...

Engagée dans une «ouverture des instances fédérales aux structures commerciales», la Fédération de squash a parallèlement mis en place des...

Thèse de doctorat en droit de Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille. L’auteur aborde l’ensemble des questions relatives à...

Pour compléter notre Point de droit sur le cumul d’emploi public et privé des fonctionnaires (La Lettre du 24 septembre),...