L'Officiel Juridique du Sport

L’Assemblée nationale a voté contre une obligation du port du casque à vélo ou à trottinette électrique. Elisabeth Borne, la...

Une plainte a été déposée en Espagne contre Lionel Messi et sa fondation par un ancien employé les accusant de...

Sous la houlette de Michel Savin, Sénateur LR de l’Isère et président du groupe d’études sénatorial «Pratiques Sportives et Grands...

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Quel rôle et quelles perspectives pour le mouvement sportif dans le «Plan Mercredi» ? Pour répondre à ces interrogations, le ministère...

L'équipementier sportif allemand Adidas ne peut pas enregistrer comme marque dans l'Union Européenne ses trois bandes parallèles sur des vêtements...

Dans un arrêt rendu le 15 janvier 2019 (1), le Tribunal fédéral suisse rejette l’appel du CIO dans l’affaire « ...

Comme l’Argentin Lionel Messi, le Brésilien Neymar est pointilleux sur l’utilisation de son nom. Un Portugais voulait s’en servir pour...