L'Officiel Juridique du Sport

Après la dérive constatée lors du dernier Euro, et alors que le jeu des mineurs augmente, l’Autorité nationale des jeux...

Dans son rapport public annuel, la Cour des comptes regrette que les pouvoirs publics, qui « ont su dans l’urgence...

Comme des instances internationales telles que l’Unesco ou l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le statut fiscal de la...

Il y a 40 ans très exactement, une facture de chaussures a failli entrer dans l’histoire du droit européen antitrust...

Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport en cliquant sur le lien ci-dessous....

L’audit de l’ancienne direction du FC Barcelone a révélé des « conduites délictuelles gravissimes ». Le club demande l’ouverture d’une enquête sur...

Après son adoption par les sénateurs, la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France a été largement...

Une proposition de loi du sénateur François Bonneau (groupe Union Centriste) visait à rendre obligatoire le port du casque à...

La boxe permet-elle la vente de titres sportifs ? A-t-elle un problème de corruption structurelle ou seulement occasionnelle ? C’est...

Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport en cliquant sur le lien ci-dessous....