L'Officiel Juridique du Sport

Directrice des sports depuis 2003, Dominique Laurent est une actrice incontournable de la politique sportive en France. S'étant trouvée au...

Un arrêté prévoit que les épreuves de l'examen professionnel exceptionnel d'accès au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques...

Un arrêté prévoit que le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive ouverts...

Un arrêté fixe le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement des professeurs de sport (femmes et hommes)...

Un arrêté vient préciser que le nombre d'emplois offerts à l'intégration dans le corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs...

Un arrêté vient modifier l'arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titre à finalité professionnelle et...

La Commission européenne a décidé d'introduire un recours contre la France devant la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE)...

L'ouvrage développe les problématiques de la responsabilité liée à l'enseignement ou l'encadrement des activités sportives et touristiques de la montagne....

Deux décrets viennent inscrire le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (niveau III) et le...

Le 31 octobre 2006, la Cour de cassation est venue clôturer un litige qui opposait depuis 1996 le CNOSF à...