L'Officiel Juridique du Sport

De temps à autre, la vente de l’Olympique de Marseille est annoncée. Une fois n’est pas coutume, une pseudo offre...

Le Conseil constitutionnel valide la très grande majorité des articles du projet de loi adopté à la mi-avril par le...

Tout ça pour ça. Après quasiment douze ans de procédure, Karim Aklil, ex-agent de joueurs, a été condamné par le...

C'est l'histoire de 5 couleurs (bleu, rouge, noir, jaune et vert, dans cet ordre) disposées en bandes superposées horizontales et...

Selon le tribunal fédéral suisse, le principe de succession sportive est conforme à l’ordre public. C’est ce qui ressort de...

Lors de son Assemblée générale fédérale, organisée à Marignane (Bouches-du-Rhône), la Fédération française d’athlétisme (FFA) a procédé à l’adoption de...

La marque est un signe distinctif qui permet d'identifier l'entreprise qui en est titulaire dans l'esprit du public et ainsi...

Visualisez ci-dessous la liseuse digitale et/ou téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport...

Près de 6.600 candidats à travers le monde ont passé le premier examen de la nouvelle réglementation concernant la licence...

Le référé intenté par la fille de Florence Arthaud, inquiète qu'un biopic en préparation sur la navigatrice décédée en 2015...