Droit du sport

Dans un arrêt remarqué du 9 juillet 2008, la Cour de cassation décide de surseoir à statuer et de saisir...

Juriste de formation, Frédéric Jolit, aujourd'hui Secrétaire général du Dijon Football Côte-d'Or, nous fait part de son expérience acquise au...

L'activité de guide se rattache à une prestation d'enseignement, lorsqu'elle est exercée par une personne titulaire du brevet d'Etat d'alpinisme,...

Dans le cadre d'une question adressée par un parlementaire, la ministre chargée des Sports est revenu sur les titres et...

Plusieurs arrêtés ont modifié les modalités des concours de recrutement pour des postes intéressant la filière sportive de la fonction...

Le 3 juin 2008, Jean Bertsch, Professeur d'Université a remis à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche...

La période estivale a été particulièrement prolifique en ce qui concerne la rénovation des diplômes dans le secteur sportif. Ainsi,...

En 2006, un décret relatif aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts...

Un ancien joueur du centre de formation du club anglais de Manchester United, Ben Collett, dont la carrière a été...

Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a estimé mercredi que les clubs n'avaient aucune obligation de libérer les joueurs, comme...