Droit du sport
Interview d’Olivier dAbo et Olivier Sanviti
Rencontre avec deux avocats qui travaillent ensemble sur plusieurs dossiers sportifs au sein du cabinet Gramond & Associés. Olivier dAbo...
Lire cet articleUne affaire qui fera jurisprudence
La saisine du conciliateur du CNOSF ne dispense pas de l'obligation dépuiser les recours internes avant toute action juridictionnelle... mais...
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- Convention type de formation de la Fédération française de volley-ball. Un arrêté du 12 juillet 2011 vient approuver, conformément...
Lire cet articleRetour sur la légalité de deux arrêtés portant homologation de circuits de vitesse
Deux arrêtés du 16 avril 2010 du ministre de lIntérieur, de lOutre-mer et des Collectivités territoriales portant homologation des circuits...
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Compétence de lordre judiciaire ? Compétence de lordre administratif ? Cest le choix auquel le Conseil dEtat était confronté à...
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La limitation ou lexclusion de lindemnisation des dommages subis par un motard encadrant une course cycliste est conditionnée à la...
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LOGC Nice, qui a vu le contrat du jeune avant-centre Yannick Djalo invalidé pour 4 minutes de retard lors du...
Lire cet articleAlain Belsoeur : « La CCPAAF est une convention collective qui a fait ses preuves dans le football »
Quel a été votre parcours ? Comment en êtes-vous arrivé à travailler dans le monde du football ?Cest lhistoire du...
Lire cet articleJournal des diplômes
Nouvelles spécialités du BPJEPS- « plongée subaquatique » : animer des activités de découverte et d'initiation en plongée subaquatique en...
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Un arrêté du 30 juin 2011 est venu modifier l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité «...
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