Droit du sport
Le pneu crevé de Richie Porte et l’esprit du sport
Le 19 mai dernier, lors de la dixième étape du Giro, une crevaison a coûté du temps à l'Australien Richie...
Lire cet articleProcédure disciplinaire : combattre la parole d’un arbitre
Avant dêtre Avocate en droit du sport, Tatiana Vassine arpentait déjà les terrains de sport en tant que joueuse, éducatrice...
Lire cet articleAu niveau fiscal, l’arbitre n’est pas un sportif
Un arrêt de la Cour administrative de Nantes (n°14NT01716, 11 juin 2015) permet de rappeler qu'en terme de fiscalité, un...
Lire cet articleL’exonération fiscale des grands événements sportifs publiée au JO
Le décret entérinant la liste des grands événements sportifs organisés en France bénéficiant de l'exonération de certains impôts et taxes...
Lire cet articleQue dit le rapport Karaquillo ?
Le projet de réforme s'est appuyé sur les travaux du Comité de pilotage statuts des sportifs de haut niveau, dirigé...
Lire cet articleLe contentieux sportif réformé
Il pourrait porter le nom de décret Luzenac. Si le club ariégeois, héros malheureux du feuilleton de l'été 2014, ne...
Lire cet articleLes sportifs de haut niveau auront leur loi
On y est presque. L'Assemblée nationale a adopté, à l'unanimité, une proposition de loi socialiste, soutenue par le secrétaire d'Etat...
Lire cet articlePour ne pas revivre un nouveau cas Luzenac
Les ligues professionnelles se réjouissent du décret relatif au traitement des litiges en matière sportive qui constitue un progrès conséquent...
Lire cet articleLe recours du Stade Toulousain rejeté
La FFR nous apprend ce vendredi que le Conseil d'Etat a rejeté le 17 avril dernier la requête en annulation...
Lire cet articleRetour aux sources : l’arrêt Bosman commémoré à Liège
Il y a vingt ans, la Cour de Justice des Communautés européennes (aujourd'hui la Cour de Justice de l'Union européenne)...
Lire cet articleA la une
