Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.52

Les 24, 25 et 26 juin 2011, se déroulera au Club du jeu de paume de Paris, le premier championnat ...

Deux arrêtés du 28 avril 2011 portent création de la mention « motocyclisme » pour le diplôme d'Etat de la ...

Plusieurs arrêtés du 2 mai 2011 viennent modifier les arrêtés en date du 15 mars 2010 portant création des mentions ...

Au regard de la gravité et la répétition des actes de violence commis par les membres de l’association de supporters ...

Une peine d'emprisonnement assortie d'un sursis avec obligation d'accomplir un travail d'intérêt général ne peut entraîner la révocation du sursis ...

Un règlement fédéral de lutte contre le dopage dont les dispositions interdisent à l’autorité disciplinaire d’adapter la répression à la ...

La constitution de l’infraction de complicité de dopage d’un sportif n’est pas nécessairement conditionnée à la preuve des circonstances dans ...

Une instruction de l'administration fiscale en date du 5 avril 2011 vient préciser les nouvelles règles de territorialité applicables notamment ...

La loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 vient d'être publiée au Journal officiel ...