Formations
- Les contrats de sponsoring sportif. La société Fast sport organise une formation sur les contrats de sponsoring sportif le ...
Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.28
Colloque
Sport et collectivités territoriales. L'Association nationale des directeurs et des intervenants d'installations et des services des sports (ANDIIS) et la ...
Publications
- Les organisations sportives et l'Europe. L'INSEP publie une nouvelle édition de l'ouvrage édité en 2000 sur le thème des ...
Louis-Frédéric Doyez : Le développement durable est une préoccupation quotidienne de la FFN
Recruté initialement comme responsable juridique, Louis-Frédéric Doyez a gravi les échelons pour occuper aujourd'hui le poste de directeur général de ...
De la difficile conciliation entre pratique sportive et intérêts écologiques à préserver
Autoriser le déroulement de compétitions sportives motorisés dans des espaces naturels est permis à condition que soit pris en compte ...
Canyoning : seul le maire exerce le pouvoir de police
En application des dispositions de l'article L. 2212-1 du Code général des collectivités territoriales, seul le maire, chargé des pouvoirs ...
Statuts de la Ligue de football professionnel (LFP)
Un arrêté du 20 février 2009 vient constater la conformité des nouveaux statuts de la Ligue de football professionnel (LFP) ...
Réunion entre le CIO et la Commission européenne
Le 26 janvier 2009, sous la conduite du président du Comité International Olympique (CIO), Jacques Rogge, des représentants du Mouvement ...
La loi de finances pour 2009 est venue modifier le Code du sport en ce qui concerne le droit à l’image collective (DIC)
Finalement le DIC ne sera pas, comme il a été un temps question, supprimé dans le cadre de l'adoption de ...
Adoption du projet de loi sur les paris sportifs en ligne
Le 25 mars 2009, le Conseil des ministres a adopté le projet de loi présenté par Eric Woerth relatif à ...
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