Drame de Furiani : il n’y aura plus de matchs de football professionnel les 5 mai
Le Parlement a définitivement adopté la proposition de loi sanctuarisant le 5 mai. Il n’y aura plus de matchs de ...
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Depuis le 1er septembre, la présentation d'un certificat médical n'est plus systématiquement obligatoire pour la pratique d'un sport en tant ...
Les futurs moniteurs de natation pourront enseigner et entraîner contre rémunération, malgré lopposition du Syndicat national professionnel des maîtres-nageurs sauveteurs ...
Il pourrait porter le nom de décret Luzenac. Si le club ariégeois, héros malheureux du feuilleton de l'été 2014, ne ...
Un décret du 20 décembre 2013 vient modifier les dispositions du point 2.2.2.2.1. de lannexe I-5 du Code du sport ...
Les dispositions du point 2.2.2.2.1. de lannexe I-5 du Code du sport selon lesquelles « la représentation des femmes ...
La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) constitue depuis quelques années pour les justiciables un recours qui, parfois, peut mener à ...
Le 28 mars dernier, a été adopté un décret qui supprime, dans la partie législative du Code du sport, la ...
Deux décrets du 1er février 2012 modifient certaines dispositions de la partie réglementaire du Code du sport relatives au brevet ...
Un décret du 31 janvier 2012 intègre l'escalade aux activités physiques et sportives s'exerçant dans un environnement spécifique conformément aux ...
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