Le nouveau règlement financier UE permet la prise en compte de la contrevaleur du travail bénévole
Depuis le 2 août 2018 le nouveau règlement financier de l’Union européenne (1) remplace le règlement précédent (2) ainsi que ...
Étiquette : Union Européenne
La justice européenne annule la condamnation des clubs espagnols
La justice européenne annule la décision de Bruxelles obligeant quatre clubs espagnols, dont le FC Barcelone et le Real Madrid, ...
« Brexit » et Sport, deux ans plus tard
Quelles seront, pour le sport, les conséquences de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne ? Bien que les risques ...
Les Européens peuvent voyager avec leurs abonnements
Depuis le 1er avril, la portabilité des services numériques est effective. Concrètement, les citoyens de l’Union se déplaçant dans un ...
La portabilité des services numériques effective au 1er avril 2018
A compter du 1er avril, les citoyens de l’Union se déplaçant dans un autre pays européen peuvent profiter de leur ...
Un audit éclaire d’un jour nouveau l’ère Blatter
Peu après son élection à la présidence de la FIFA Gianni Infantino a commandé un audit sur la gouvernance de ...
Un monopole peut en cacher un autre : le dossier ISU et l’exclusivité territoriale des fédérations
Si les clauses de loyauté (voire de non-concurrence) sont bien connues en droit de la concurrence, leur existence – généralisée ...
L’arrêt « Bridge » de la CJUE : pour bénéficier de l’exonération TVA, le sport doit être physique
Par Jacob Kornbeck, Bruxelles Dans son arrêt « English Bridge Union » la CJUE a décidé que le bridge en ...
L’Europe fixe le cap d’ici 2020
L'Union européenne, par l'intermédiaire du Conseil et de représentants des gouvernements des Etats membres, a arrêté son plan pour le ...
La France devancée par ses voisins européens
La promotion transversale de l'activité physique bienfaisante pour la santé (APBS) connaît une évolution positive dans les Etats membres de ...
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