Entretien avec Jean-Paul Krumbholz (SNAPS)
Décentralisation des CREPS, gestion de leur personnel, situation des cadres techniques du sport (CTS) : autant de sujets abordés par ...
Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.74
Convention type de formation
Un arrêté du 29 avril 2013 vient approuver la convention type de formation (secteur féminin et masculin) de la Fédération ...
Fédérations sportives délégataires
Un arrêté du 22 mai 2013 accorde la délégation prévue à l'article L. 131-14 du Code du sport jusqu'au 31 ...
Actualisation de la liste des sportifs de haut niveau
Trois arrêtés du 31 mars 2013 actualisent la liste des sportifs de haut niveau. A compter du 1er avril 2013, ...
De l’impartialité du jury d’examen du brevet d’Etat d’éducateur sportif…
La présence au jury de lexamen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2ème degré option haltérophilie, culturisme, musculation sportive, éducative ...
Concours
- Fonctionnaires du ministère chargé des Sports : ouverture des recrutements réservés. Les recrutements réservés pour l'accès à certains corps ...
Journal des diplômes
- Actualités BPJEPS 1er trimestre. Un premier arrêté du 11 décembre 2012 modifie l'arrêté du 13 décembre 2005 portant création ...
Quand la constitutionnalité des dispositions du Code du sport ne peut être discutée
La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) constitue depuis quelques années pour les justiciables un recours qui, parfois, peut mener à ...
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