Le Sénat veut lever les freins du sport en entreprise
Dans le cadre du Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS 2020), le Sénat adopte un amendement ...
Étiquette : Législation
Les gendarmes peuvent acheter des munitions avec leur licence FFTir
Publié au Journal officiel du 6 juillet, l’arrêté du 3 juillet 2019 valide le dispositif d’acquisition des cartouches et munitions ...
Tauromachie : le Conseil d’État porte l’estocade
La tauromachie ne peut se prévaloir d’une TVA à taux réduit à l’instar des autres spectacles vivants. Dans une décision ...
La reconnaissance du MMA est en marche
La ministre des Sports Roxana Maracineanu se prononce en faveur de la légalisation de la pratique et des compétitions de ...
Lancement du plan «Aisance Aquatique»
Roxana Maracineanu dévoile le plan « Aisance Aquatique ». La ministre des Sports veut faire baisser les chiffres de noyades ...
Les CTS se mobilisent
«Opération de destruction du sport français», «confiance» rompue: dans un courrier virulent, un collectif de 1.000 cadres d'Etat demande à ...
Vers une nouvelle doctrine en tribunes
L’Instance nationale du supportérisme (INS) va mettre en place un groupe de travail sur l’utilisation des fumigènes dans les stades. ...
L’AFLD va subroger les fédérations
Pour coller aux exigences internationales avant Paris 2024, Roxana Maracineanu a présenté mercredi 19 décembre, en conseil des ministres, une ...
Avec le droit à l’image, le sport professionnel bénéficie d’un coup de pouce fiscal
Décidément, 2018 est une année phare pour le football français. Après avoir vendu ses droits de retransmission pour un prix ...
La taxe sur les remontées mécaniques préservée
Le gouvernement va s'attaquer en 2019 aux petites taxes, qui ne rapportent que très peu d'argent à l'échelle d'un pays.Mobilisés, ...
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