La libre circulation des joueurs professionnels ne cesse de s’étendre
Le commissaire du gouvernement du tribunal administratif de Strasbourg, dans l'affaire Lilia Malaja, préconise la libre circulation des basketteurs professionnels ...
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Arrêté du 30 novembre 1998 modifiant larrêté du 8 décembre 1995 fixant les modalités dencadrement et les conditions dorganisation et ...
Un groupe de parlementaires suisses fait pression pour annuler la dispense de TVA dont pourrait bénéficier le Comité international olympique. ...
Arrêté du 9 décembre 1998 modifiant larrêté du 4 mai 1995 modifié fixant la liste des diplômes ouvrant droit à ...
Selon un sondage de linstitut Pollara, seuls 29% des Canadiens sont favorables à une aide du gouvernement aux équipes de ...
Arrêté du 15 décembre 1998 relatif au recensement des «emplois-jeunes» créés dans le champ de la compétence de la ministre ...
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